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Marques déposées par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras
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Café – Terrasses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Café – Terrasses
SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas

Numéro de dépôt :
3887944
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
Café – Terrasses de SCA Les Vignerons de Vacqueyras

Présentation de la marque Café – Terrasses

Déposée le 10 janvier 2012 par la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Café – Terrasses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la société SCA Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 255 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras domicilié(e) Route de Vaison la Romaine, B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque Café – Terrasses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café – Terrasses est expirée depuis le 10 janvier 2022.

SCA Les Vignerons de Vacqueyras a également déposé les autres marques suivantes : G CUVEE PRESTIGE , Café des artistes , Maison du Rhône , DENTELLES DE RAIMBAUT LES DENTELLES DE RAIMBAUT , Rhôdalies Les Rhôdalies , Faubourg des Grands Vins , OENOCARACTERE , VDC ENERGIE VDC ENERGIES VDCENERGY , “ CHILL OUT ” CHILL OUT , PRIVILEGE DES VIGNERONS LE PRIVILEGE DES VIGNERONS LE PRIVILEGE DU VIGNERON LES PRIVILEGES DES VIGNERONS LES PRIVILEGES DU VIGNERON


SCA Les Vignerons de Vacqueyras, Producteurs de Gigondas - Route de Vaison la Romaine - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 783255979


Cave Coopérative de Vacqueyras, Les Vignerons de Vacqueyras - Route de Vaison la Romaine, B.P. 1 - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 15 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714923 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.